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Marques déposées par l'association loi 1901 Culturelle de l'été
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Jazz in L.A.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jazz in L.A.
Association Culturelle de l'été, association

Numéro de dépôt :
3798268
Date de dépôt :
18/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2021
Jazz in L.A. de Culturelle de l\'été

Présentation de la marque Jazz in L.A.

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2011 par l'association loi 1901 Culturelle de l'été auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Jazz in L.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Culturelle de l'été domicilié(e) 27 rue de Strasbourg - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Culturelle de l'été domicilié(e) 27 rue de Strasbourg - 44000 - NANTES - France.

La marque Jazz in L.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jazz in L.A. est expirée depuis le 18 janvier 2021.

Culturelle de l'été a également déposé les autres marques suivantes : L.A. Boucle , Hors Loges , Aux heures d'été , Débord de Loire , Aux heures et caetera


Association Culturelle de l'été, association - 27 rue de Strasbourg - 44000 - NANTES - France


Association Culturelle de l'été - 27 rue de Strasbourg - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Location de décors de spectacles ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles.